Antarctique et Traité

L’Antarctique, d’une superficie de 14 millions de kilomètres carrés, est recouvert à 98% d’une couche de glace de 1.6 km d’épaisseur moyenne. La morphologie exacte du sous-sol reste encore peu connue alors que petit à petit se dévoile la présence de lacs sub glaciaires. C’est le continent le plus froid, le plus sec et le plus venteux. C’est également, de tous les continents celui qui a l’altitude moyenne la plus élevée. Il n’y a pas d’habitat humain permanent ni d’ailleurs de mammifères terrestres. Seuls y survivent des oiseaux en toute bordure de côte.

Le continent ne sera aperçu pour la première fois qu’en 1820 par l’expédition russe de Mikhaïl Lazarev et Fabian Gottlieb von Bellingshausen. Cependant le continent suscita peu d’intérêt jusqu’à la fin du XIXe siècle, principalement en raison de son environnement hostile, de son manque supposé de ressources naturelles et de son isolement géographique.

 

Depuis les expéditions de découverte, 7 états (Argentine, Australie, Chili, France, Norvège, Nouvelle Zélande et Royaume Uni) avaient émis des revendications territoriales (états possessionnés), revendications qui sont “gelées” par le Traité sur l’Antarctique signé à Washington le 1er décembre 1959 et entré en vigueur le 23 juin 1961. Il dispose que les Etats possessionnés ne renoncent pas à leurs revendications mais rien dans l’application du Traité ne permet a ces états de faire valoir ou de soutenir une revendication. Toutes les parties doivent s’abstenir d’émettre des revendications nouvelles.

 

Les premiers signataires du Traité sont les 12 pays (soit les 7 avec les Etats-Unis, l’URSS, le Japon, la Belgique, l’Afrique du Sud) qui se sont livrés à des activités dans l’Antarctique durant l’Année géophysique internationale 1957-58 et qui ont accepté l’invitation des Etats-Unis à participer à la conférence diplomatique de Washington en 1959. Ces Parties ont le droit de prendre part aux réunions visées à l’article IX du Traité (Réunions consultatives du Traité sur l’Antarctique ou RCTA).

 

Depuis 1959, 41 autres pays ont adhéré au Traité. En vertu du paragraphe 2 de l’article IX, ils ont le droit de participer aux réunions consultatives aussi longtemps qu’ils démontrent l’intérêt qu’ils portent à l’Antarctique en y menant des activités substantielles de recherche scientifique . Dix-sept des pays adhérents ont vu leurs activités dans l’Antarctique reconnues en application de cette disposition et il y a par conséquent aujourd’hui un total de vingt-neuf Parties consultatives. Les autres 24 Parties non consultatives sont invitées à assister aux réunions consultatives mais elles ne participent pas à la prise des décisions. 

 

Le traité interdit le déploiement et les essais d’armes de toutes sortes dont les tests d’armes nucléaires, le stockage de tout déchet radioactif, toute activité à caractère militaire comme l’établissement de bases militaires. Des inspections permettent de vérifier que les dispositions sont respectées. Enfin le Traité ‘est géré’ par la réunion consultative annuelle (RTCA) accueillie à tour de rôle pat les signataires.

 

Le Traité sur l’Antarctique est complété par plusieurs outils juridiques internationaux qui constituent ce que l’on appelle le Système du Traité sur l’Antarctique. Parmi ces outils, le Protocole pour la protection de l’environnement Antarctique (ou Protocole de Madrid), entré en vigueur en 1998, fixe non seulement un moratoire sur l’exploitation des ressources minérales au sud du 60ème parallèle Sud, mais, grâce à ses 56 annexes, fixe les règles essentielles de protection environnementale auxquelles tous les opérateurs antarctiques doivent se conformer.